Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PARCELLES D`EXCEPTION
LE CLUB DES MARQUES

Numéro de dépôt :
4405348
Date de dépôt :
17/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2027
LES PARCELLES D`EXCEPTION de LE CLUB DES MARQUES

Présentation de la marque LES PARCELLES D`EXCEPTION

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2017 par LE CLUB DES MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PARCELLES D`EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est LE CLUB DES MARQUES domicilié(e) 1334 AVENUE D'AQUITAINE - 40190 - VILLENEUVE-DE-MARSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES PARCELLES D`EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PARCELLES D`EXCEPTION arrivera à expiration en date du 17 novembre 2027.

LE CLUB DES MARQUES a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES DESQUEYRE , TOLOSA NOSTRA , Distillerie Léopold CARRERE , AHÜZKI , AQUITANIA , COMTE DE SAINT PUY , MARIE-LOUISE by Monluc , LES PARCELLES D'EXCEPTION LES VIGNERONS DU GERLAND , LA BELLE SANDRINE , DISTILLERIE CARRERE


LE CLUB DES MARQUES - 1334 AVENUE D'AQUITAINE - 40190 - VILLENEUVE-DE-MARSAN - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; Service d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur internet ; Services de vente au détail de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcoolisées; distribution de prospectus et d'échantillons; regroupement pour le compte de tiers des produits précités, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément dans des magasins au détail ou dans des grands magasins; rassemblement pour les tiers afin de permettre aux consommateurs de visualiser et d'acheter ces produits à leur aise à partir d'un catalogue de produits généraux, d'un site Web, via la télévision, par voie électronique ou par voie de télécommunication; services de vente par correspondance de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcoolisées; services de vente en gros concernant des bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcoolisées; services de vente directe d'usines de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcoolisées ; services d'achats pour des tiers de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcoolisées; services de vente sur Internet pour des bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcoolisées.